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I La norme IAS 2 - Principes
- Principes de cette norme
Cette norme concerne le traitement comptable des stocks.
Elle s'applique à l'ensemble des stocks sauf :
· Les encours de construction
· Les instruments financiers
· Les actes biologiques relatifs à une activité agricole.
Elle ne s'applique pas non plus aux :
· Producteur de produits agricoles et forestiers
· Courtiers négociants qui sont évalués à la juste valeur.
- Traitement comptable
L'évaluation d'un stock répond aux deux définitions suivantes :
· Le coût d'acquisition
o Prix d'achat
o Droits de douane
o Taxes non récupérables
o Transport et manutention
o Autres coûts indirects imputables
o Déduction des remises, ristournes, rabais et escomptes
· Le coût de transformation
o Coûts directs de production (matières premières, main-d'œuvre directe…)
o Coûts indirects de production (amortissement, entretien, frais de gestion etc…)
Les éléments à exclure du coût des stocks sont :
· Les montants anormaux de déchets de fabrication
· Les montants anormaux de main-d'œuvre
· Les coûts de stockage (sauf si nécessaire entre deux stades de production)
· Les coûts d'emprunts
· Les frais généraux administratifs qui ne concernent pas le fait de mettre les stocks dans leur entrepôt de stockage
· Les différences de charge liées à l'acquisition des stocks
· Les frais de commercialisation
- Les évaluations des stocks
- Les éléments fongibles
Sont fongibles les éléments qui ne peuvent être identifiés unitairement à l'intérieur d'une catégorie. Ils sont donc interchangeables.
· Méthodes d'évaluation des stocks fongibles :
o FIFO (PEPS : Premier entré premier sorti)
o CMP (Coût moyen pondéré)
- Les éléments non fongibles
Ils sont clairement identifiables et ne peuvent être interchangés.
· Méthode d'évaluation des stocks non fongibles :
o Coût réel d'entrée de chaque élément
- Utilisation de la méthode dans les entités de même nature
A l'intérieur d'une entité de stock regroupant des stocks de même nature, la même formule de stock doit être utilisée.
Si ce sont des stocks de nature différente ou d'utilité différente on peut utiliser des méthodes différentes.
- Les évaluations des stocks à l'inventaire
Le stock est évalué à la clôture à sa valeur nette de réalisation. Cette valeur est égale à la définition suivante :
Valeur nette de réalisation = Prix de vente estimé dans le cadre normal de l'activité – Coûts estimés pour l'achèvement du stock – Coûts estimés nécessaires pour la réalisation de la vente.
Si cette valeur nette de réalisation est inférieure au coût d'entrée du stock il conviendra de provisionner le stock.
A noter que la variation des stocks de produits ne constitue pas un produit mais un ajustement des charges de production. De même une reprise de dépréciation est comptabilisée comme une réduction du montant des stocks.
II La norme IAS 2- Pratique
- Exemple d'entrée en stock suivant les normes IAS 2
Soit les donnée suivantes :
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Qté |
P.U |
Montant |
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100 |
14 |
1400.00 |
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Remise |
80.00 |
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Net Commercial |
1320.00 |
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Port |
40.00 |
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Net |
1360.00 |
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Tva 19.6 % |
266.56 |
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Net TTC |
1626.56 |
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Escompte TTC |
32.53 |
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Net à payer |
1594.03 |
Calcul du coût unitaire d'entrée en stock :
Le prix est entendu net de remise et d'escompte, les frais de port faisant partie intégrante du prix de l'article.
Soit : 1400 – 80 + 40 = 1360
1360 – escompte ht
Recherche du taux d'escompte : 32.53/1626.56 x 100 = 2 %
Donc le prix est de : 1360 x 98 % = 1332.80
Donc un prix unitaire d'entrée en stock de : 1332.80 / 100 = 13.33
- Exemple d'évaluation à l'inventaire suivant les normes IAS 2
A partir de l'entrée précédente. Soit les données suivantes :
Le produit précédent est destiné à être revendu, le prix constaté de vente probable à l'inventaire est de 16.50 €. A l'inventaire les frais de commercialisation sont estimés à 18 % du prix de vente.
Valeur nette de réalisation : 16.50 – (21% x 16.50) = 13.04
Il y a donc une diminution de la valeur du stock de (13.33 – 13.04) = 0.29.
Soit au total une provision pour dépréciation du stock de (0.29 x 100) = 29 € qu'il conviendra de passer.
Ó Fabrice CONCHOU 04/06
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