Comprendre les IFRS - IAS - Un besoin vital pour un comptable

A travers ces dossiers trimestriels nous allons étudier et mettre en pratique les normes IAS applicables dans les nouveaux concepts comptables.

I La norme IAS 1- Principes

1. Principes de cette norme

Cette norme concerne la  présentation des documents comptables.

Elle s'applique aussi bien aux comptes individuels qu'aux comptes consolidés. Le but étant de rendre une information financière avec une fiabilité accrue et une lecture plus aisée d'un point de vue comparatif.

Les documents faisant partie de cette norme sont les suivants :

·        Le bilan

·        Le compte de résultat

·        Le tableau des flux de trésorerie

·        Le tableau sur la variation des capitaux propres

·        Les notes annexes

2. Principes comptables à respecter

Lors de l'établissement des documents comptables en application de la norme IAS1, l'entreprise devra vérifier que les principes suivants sont respectés :

·        Le principe de continuité d'exploitation

·        La non compensation des actifs et des passifs

·        La méthode de la comptabilité d'engagement

·        La permanence des méthodes d'un exercice à l'autre

·        La présentation des données avec le comparatif sur l'année précedente

3. Les différents documents

1. Le bilan

Il devra être présenté avant affectation du résultat en suivant la classification suivante :

·        Actifs non courants

·        Actifs courants

·        Passifs non courants

·        Passifs courants

Pour être courant un actif doit remplir l'une des trois conditions suivantes :

·        Doit être réalisé, vendu ou consommé dans le cycle d'exploitation suivant

·        Est détenu dans le but d'une transaction qui interviendra dans les  12 mois de la clôture

·        Correspond à de la trésorerie

Pour être courant un passif doit remplir l'une des trois conditions suivantes :

·        Doit être réglé dans le cycle d'exploitation suivant

·        Est détenu dans le seul but d'être négocié

·        Doit être réglé dans les 12 mois de la clôture.

            La norme IAS 1 ne définit pas de bilan type, il suffira donc d'y faire figurer les éléments suivants :

            Actifs non courants :

·       Immobilisations incorporelles

·       Immobilisations corporelles

·       Immeubles de placement

·       Actifs financiers

·       Actifs biologiques

Actifs courants :

·       Stocks

·       Clients et autres débiteurs

·       Trésorerie

Passifs non courants

·       Capital émis et réserves

·       Intérêts minoritaires

·       Passifs d'impôts exigible et différé

·       Provisions

·       Passifs financiers

Passifs courants

·       Partie courante des emprunts

·       Fournisseurs et autres créditeurs

·       Passifs d'impôts courant à payer

2. Le compte de résultat

L'entreprise aura le choix entre deux méthodes pour présenter ses charges :

·        Charges classées par nature

o       Matières premières

o       Marchandises

o       Frais de personnel

o       Dotations aux amortissements et aux provisions

o       Etc…

·        Charges classées par fonction

o       Coût de fabrication

o       Coût de distribution

o       Coûts administratifs

o       Etc…

Comme pour le bilan aucune présentation n'est rendue obligatoire, seuls les postes suivants devront être présents :

• Produits des activités ordinaires
• Charges financières
• Quote part dans le résultat des opérations résultant de mise en équivalence
• Charges d'impôt
• Résultat net de l'exercice

3. Le tableau des flux de trésorerie

Ses règles de présentation seront étudiées dans la norme IAS 7, retenons cependant qu'il doit contenir :

·        Les flux de trésorerie générés par l'entreprise durant la période

·        Les flux de trésorerie utilisés par l'entreprise durant la période

4. Le tableau des variations des capitaux propres

Il constitue un document retraçant l'augmentation ou la diminution de l'actif net ou de la richesse de l'entreprise. Il devra donc contenir :

·        Le résultat net de la période

·        Les éléments qui ont été comptabilisés directement dans les capitaux propres

·        La séparation des charges et des produits entre les montants attribuables au groupe et ceux attribuables aux minoritaires

·        Les effets éventuels dues à des changements de méthode.

5. Les notes annexes

Elles doivent fournir des renseignements sur :

• Les méthodes choisies et les bases d'établissement des états financiers
• Les informations nécessaires à une image fidèle
• Tout élément nécessaire à la compréhension des états financiers
• Les décisions des dirigeants ayant eu des incidences sur les états financiers
• Les problèmes et incertitudes futures quand à la valeur des éléments des états financiers.

II La norme IAS 1- Pratique

1. Exemple de bilan suivant les normes IAS 1

Voici un exemple de bilan conforme à la norme IAS 1

2. Exemple de compte de résultat par nature suivant les normes IAS 1

Voici un exemple de compte de résultat par charges par nature conforme à la norme IAS 1

3. Exemple de compte de résultat par fonction suivant les normes IAS 1

 Voici un exemple de compte de résultat par charges par fonction conforme à la norme IAS 1

Ó Fabrice CONCHOU 01/2006